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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCAM
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405 SM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

405 SM
SOCAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95589165
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2005

Présentation de la marque 405 SM

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 405 SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAM domicilié(e) 290 Av. du 8 mai 1945, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 151 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Laurent MUNIER - France.

La marque 405 SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 405 SM est expirée depuis le 19 septembre 2005.

SOCAM a également déposé les autres marques suivantes : 405 , DELTA C , 405 S , 810 , SOCAM , "PARCE QUE BATIR EST UNIQUE, PRENONS LE TEMPS D'EN PARLER" , GALAXY , entremains , TRIPHONE , "REUSSIR VOTRE MAISON...PRENONS LE TEMPS D'EN PARLER"


SOCAM Société Anonyme - 290 Av. du 8 mai 1945, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 329151054


CABINET Laurent MUNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Appareils et instruments de mesurage, de contrôle, d'enregistrement, de totalisation et d'analyse pour réseau de fluide, notamment compteurs d'eau, leurs équipements, leurs parties constitutives et leurs pièces détachées.Instruments chronométriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.